MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site WebJuridia l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.webjuridia.fr (le « Site »), est édité par :

Hugo PAUZE, résidant 3B rue des Poulenards 07300 Tournon-sur-Rhône, de nationalité Française (France), né(e) le 28/11/2002,

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, situé , (contact téléphonique ou email : https://www.hostinger.fr/contact).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Hugo PAUZE.

Nous contacter

Par téléphone : +33783304308

Par email : contact@webjuridia.fr

Par courrier : 3B rue des Poulenards 07300 Tournon-sur-Rhône

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

L’adresse de notre site est : https://webjuridia.fr.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site :

  • Sur la manière dont sont collectées leurs données personnelles. Sont considérées comme des données personnelles, toute information permettant d’identifier un utilisateur. A ce titre, il peut s’agir : de ses noms et prénoms, de son âge, de son adresse postale ou email, de sa localisation ou encore de son adresse IP (liste non-exhaustive) ;
  • Sur les droits dont ils disposent concernant ces données ;
  • Sur la personne responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • Sur les destinataires de ces données personnelles ;
  • Sur la politique du site en matière de cookies.

Cette politique complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation consultables par les utilisateurs à l’adresse suivante :

www.webjuridia.fr/mentions-legales/

ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont :

  • Traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée ;
  • Collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités ;
  • Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
  • Exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;
  • Conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
  • Traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données collectées, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie :

  • La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
  • Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
  • Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis ;
  • Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;
  • Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

Article 3.1 : Données collectées

Les données personnelles collectées dans le cadre de notre activité sont les suivantes :

  1. Données d’identification : Lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou d’inscription sur notre site, nous collectons vos nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et toute autre information nécessaire pour vous identifier et répondre à vos demandes.

  2. Données de navigation : Nous collectons des informations sur votre manière de naviguer sur notre site, telles que votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, les pages visitées, la durée de votre visite, ainsi que la date et l’heure de votre navigation. Ces données nous permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de mieux comprendre vos besoins.

  3. Données relatives à la communication : Si vous entrez en contact avec nous par e-mail, téléphone, ou via le formulaire de contact, nous pouvons conserver les échanges et les informations que vous nous fournissez dans le cadre de cette communication.

  4. Cookies : Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site. Ces cookies permettent de mémoriser vos préférences, de personnaliser votre navigation, et d’analyser les statistiques d’utilisation du site.

  5. Données relatives aux services : Si vous faites appel à nos services (création de sites web pour avocats, maintenance, etc.), nous collectons les informations nécessaires pour exécuter ces prestations, telles que les détails de votre cabinet, les spécifications de votre site web, et toute autre donnée pertinente pour le bon déroulement de nos services.

Toutes ces données sont collectées dans le respect des réglementations en vigueur sur la protection des données personnelles et ne sont utilisées qu’à des fins légitimes, définies dans cette politique de confidentialité.

La collecte et le traitement de ces données répond à la (aux) finalité(s) suivante(s) :

  1. Fourniture des services : Les données collectées sont nécessaires pour la création et la gestion de sites web pour avocats. Elles nous permettent de comprendre vos besoins, de personnaliser notre offre, de concevoir un site adapté à votre cabinet, et d’assurer la maintenance et le support technique associé.

  2. Gestion de la relation client : Nous utilisons vos informations personnelles pour communiquer avec vous, répondre à vos demandes, vous tenir informé de l’avancement de votre projet, et vous fournir un service client de qualité. Cela inclut l’envoi d’e-mails de confirmation, d’alertes, ou d’informations importantes liées à nos services.

  3. Amélioration de l’expérience utilisateur : Les données de navigation et les cookies nous permettent d’analyser l’utilisation de notre site web, d’identifier les points à améliorer, et de personnaliser votre expérience en fonction de vos préférences. L’objectif est d’adapter nos services pour mieux répondre à vos attentes et rendre la navigation sur notre site plus fluide.

  4. Conformité légale : Nous collectons et traitons vos données personnelles dans le cadre du respect des obligations légales et réglementaires auxquelles WebJuridia est soumis, notamment en matière de facturation, de gestion des litiges ou de réponses aux demandes des autorités publiques.

  5. Marketing et prospection commerciale (avec consentement préalable) : Avec votre consentement, nous pouvons utiliser vos données pour vous envoyer des offres, des informations sur nos services, ou des actualités susceptibles de vous intéresser. Ces communications seront envoyées par e-mail ou d’autres moyens de communication que vous aurez autorisés.

  6. Sécurité : Nous traitons vos données personnelles dans le but d’assurer la sécurité de notre site web et de nos systèmes, de prévenir les fraudes, et de détecter tout accès ou tentative d’accès non autorisé à nos services.

Ces finalités sont essentielles au bon fonctionnement de WebJuridia et nous nous engageons à n’utiliser vos données personnelles que dans le cadre de ces objectifs clairement définis et légitimes.

Article 3.2 : Mode de collecte des données

Lorsque vous utilisez notre site, sont automatiquement collectées les données suivantes :

  1. Adresse IP : L’adresse IP de votre appareil est automatiquement enregistrée lorsque vous visitez notre site. Elle nous permet de déterminer la localisation géographique approximative et d’optimiser la sécurité et la gestion du trafic sur le site.

  2. Données de navigation : Nous collectons des informations relatives à votre navigation sur notre site, notamment :

    • Les pages visitées
    • La durée de la visite sur chaque page
    • Les liens cliqués
    • La date et l’heure de la visite
    • Le site de provenance (si vous êtes arrivé via un lien externe)

  3. Informations sur le dispositif : Nous recueillons automatiquement des données techniques sur votre appareil, telles que :

    • Le type d’appareil (ordinateur, smartphone, tablette)
    • Le système d’exploitation utilisé (Windows, macOS, iOS, Android, etc.)
    • La version du navigateur internet (Chrome, Firefox, Safari, etc.)
    • La résolution d’écran et autres caractéristiques techniques

  4. Cookies et technologies similaires : Nous utilisons des cookies pour collecter des informations sur votre interaction avec le site. Les cookies nous aident à :

    • Enregistrer vos préférences de navigation (langue, choix de consentement, etc.)
    • Personnaliser votre expérience sur le site
    • Suivre les performances du site et améliorer nos services
    • Analyser l’audience du site

  5. Données analytiques : Des outils d’analyse tiers, tels que Google Analytics, sont utilisés pour recueillir des données statistiques sur la manière dont vous utilisez notre site. Ces outils collectent des informations de manière anonyme, notamment :

    • Le nombre de visiteurs
    • Les pages les plus consultées
    • Les chemins de navigation préférés

Ces données sont collectées automatiquement lors de votre visite et nous aident à améliorer constamment l’expérience utilisateur sur notre site, à garantir sa sécurité, et à personnaliser les services que nous proposons.

Les données personnelles collectées sur le site WebJuridia sont conservées par le responsable du traitement dans des conditions raisonnables de sécurité, en conformité avec les obligations légales et réglementaires. La durée de conservation des données dépend de la finalité pour laquelle elles sont collectées :

  1. Données liées à la gestion de la relation client (informations d’identification, communications, projets en cours) :

    • Ces données sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale et jusqu’à 3 ans après la fin de celle-ci, afin de nous permettre de répondre à vos questions ou de gérer d’éventuels litiges.

  2. Données de navigation et cookies :

    • Les cookies et autres traceurs sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois à compter de leur dépôt sur votre appareil, conformément aux recommandations de la CNIL. Vous avez la possibilité de les supprimer à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

  3. Données relatives à la facturation et documents comptables :

    • Ces informations sont conservées pendant une durée de 10 ans, conformément aux obligations légales en matière de comptabilité et de fiscalité.

  4. Données marketing (avec consentement préalable) :

    • Si vous avez donné votre consentement pour recevoir des communications marketing, vos données seront conservées jusqu’à 3 ans après votre dernier contact avec WebJuridia ou jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement.

  5. Données de sécurité et logs :

    • Les données relatives à la sécurité et à l’accès au site (telles que les adresses IP) sont conservées pendant une durée maximale de 1 an, afin de prévenir les attaques et de garantir la sécurité des systèmes.

Au terme de ces périodes, vos données seront supprimées de manière sécurisée ou rendues anonymes afin de ne plus permettre leur identification.

La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au-delà des délais annoncés ci-dessus afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires.

Article 3.3 : Hébergement des données

Le site WebJuridia est hébergé par :

[Hostinger International LTD

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

(https://www.hostinger.fr/contact.)]

Article 3.5 : Politique en matière de “cookies”

Lors de votre visite sur le site WebJuridia, des cookies sont déposés sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone). Cette section vous informe sur l’utilisation des cookies, leur finalité, et les options qui s’offrent à vous pour les gérer.

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil par les sites internet que vous visitez. Il a pour but de recueillir des informations relatives à votre navigation afin d’améliorer votre expérience utilisateur. Les cookies sont anonymes et ne permettent pas de vous identifier personnellement, à moins que vous ne fournissiez directement ces informations.

2. Types de cookies utilisés sur WebJuridia

Nous utilisons différents types de cookies sur notre site pour répondre à divers objectifs :

  • Cookies strictement nécessaires : Ces cookies sont essentiels au bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils permettent d’utiliser les fonctionnalités de base telles que l’accès sécurisé à certaines parties du site.

  • Cookies de performance : Ces cookies collectent des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent notre site (les pages les plus consultées, le temps passé sur le site, les erreurs rencontrées, etc.). Ils nous permettent d’analyser et d’améliorer la performance du site.

  • Cookies de fonctionnalité : Ces cookies permettent au site de mémoriser vos préférences (comme votre choix de langue) et d’offrir des fonctionnalités améliorées et personnalisées. Ils peuvent être définis par nous ou par des tiers dont nous avons intégré les services sur notre site.

  • Cookies de ciblage ou publicitaires : Ces cookies peuvent être utilisés pour afficher des publicités pertinentes pour vous, en fonction de vos centres d’intérêt. Ils nous aident également à limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et à mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires.

3. Cookies tiers

Nous utilisons également des cookies tiers, notamment ceux fournis par des services tels que Google Analytics, pour analyser la performance et l’audience de notre site. Ces cookies sont placés par des sociétés partenaires externes et permettent de collecter des données anonymisées sur l’utilisation de notre site.

4. Gestion de vos préférences de cookies

Lors de votre première visite sur notre site, un bandeau d’information vous informe de l’utilisation des cookies et vous invite à les accepter ou à personnaliser vos préférences. Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via notre outil de gestion des cookies ou les paramètres de votre navigateur internet.

Vous avez la possibilité de :

  • Accepter ou refuser l’utilisation de certains types de cookies ;
  • Supprimer les cookies déjà présents sur votre appareil ;
  • Configurer votre navigateur pour bloquer les cookies de manière systématique.

Veuillez noter que la désactivation de certains cookies peut affecter la fonctionnalité de notre site et limiter votre expérience utilisateur.

5. Durée de conservation des cookies

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois après leur dépôt sur votre appareil. Au-delà de cette période, ils seront automatiquement supprimés, sauf si vous renouvelez votre consentement.

6. En savoir plus sur les cookies

Pour plus d’informations sur les cookies et leur gestion, vous pouvez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Article 4.1 : Le responsable du traitement des données

Les données à caractère personnelles sont collectées par PAUZE Hugo, Entrepreneur individuel (EI), dont le numéro d’immatriculation est le 925 048 852.

Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante :

Par courrier à l’adresse : 3B rue des Poulenards 07300 Tournon-sur-Rhône;

Par mail : contact@webjuridia.fr.

Article 4.2 : Le délégué à la protection des données

Le délégué à la protection des données de l’entreprise ou du responsable est :

[PAUZE Hugo, 3B rue des Poulenards 07300 Tournon-sur-Rhône, l’adresse email du DPO : contact@webjuridia.fr]

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés”, ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une information à la CNIL.

ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONNÉES

Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :

  • Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD) ;
  • Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) ;
  • Droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l’opposition du traitement des données (article 21 du RGPD) ;
  • Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé ;
  • Droit de déterminer le sort des données après la mort ;
  • Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente (article 77 du RGPD).

Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre courrier à PAUZE Hugo 3B rue des Poulenards 07300 Tournon-sur-Rhône ou par mail à contact@webjuridia.fr.

Afin que le responsable du traitement des données puisse faire droit à sa demande, l’utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail ainsi que son numéro de compte, d’espace personnel ou d’abonné.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’éditeur du site WebJuridia se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.

Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.

L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.

La présente politique, éditée le 16/09/2024, a été mise à jour le 16/09/2024.